Entre :(nom de l'auteur)
(ci-après appelé(e) auteur)

Et : NICOLION Editions

(ci-après appelé(e) éditeur)

Considérant que l'auteur déclare être titulaire des droits d'auteur relatifs à l'oeuvre littéraire intitulée (titre du manuscrit) (appelée l'oeuvre),

Considérant que l'éditeur désire reproduire et commercialiser l'oeuvre dans une édition numérique et une édition Papier,

Considérant que l'auteur accepte de céder à l'éditeur et à ses ayants droits le droit de reproduire et diffuser l'oeuvre dans le public, moyennant compensation,

Il a été convenu ce qui suit :

1. Droits concédés

1.a. Etendue  Le droit concédé est un droit de représentation et de reproduction, d'adaptation et de traduction.
- La représentation consiste dans la communication de l'oeuvre au public par un procédé quelconque, et notamment : par récitation publique, exécution lyrique, représentation dramatique, présentation publique, projection publique et transmission dans un lieu public de l'oeuvre télédiffusée ; par télédiffusion, la télédiffusion étant la diffusion par tout procédé de télécommunication de sons, d'images, de documents de données et de messages de toute nature. Est assimilée à une représentation l'émission d'une oeuvre vers un satellite
- La reproduction consiste dans la fixation matérielle de l'oeuvre par tous procédés qui permettent de la communiquer au public d'une manière indirecte : reproduction de l'oeuvre sur tout support graphique, par voie de presse, photocopie....
- L'adaptation de l'oeuvre est faite sous forme de roman-photo, bande-dessinée... etc
- La traduction de l'oeuvre est faite dans toutes les langues et le droit cédé s'étend à l'adaptation ou la reproduction de l'oeuvre traduite.

1.b. Durée  Cette cession est consentie pour tous pays, pour une durée de 2 années.

1.c. Exclusion aux droits concédés  Tout autre adaptation, transformation, arrangement ou reproduction de l'oeuvre, notamment dans le domaine audiovisuel, reste la propriété de l'auteur. Les cessions portant sur les droits d'adaptation audiovisuelle font l'objet d'un contrat écrit sur un document distinct.

2. Manuscrit

2.a. A propos du texte  L'auteur doit remettre à l'éditeur, dans un délai de 2 mois, un exemplaire du texte définitif et complet, en une forme qui permette la fabrication normale. Le manuscrit de l'oeuvre demeure la propriété de l'auteur qui pourra le récupérer s'il le souhaite après édition.

2.b. A propos des corrections  L'auteur s'engage à lire les épreuves de l'ouvrage que l'éditeur lui aura envoyées, et à les corriger sous un délai de 1 mois. Si ce délai n'est pas respecté, l'éditeur pourra transmettre les épreuves à un correcteur, aux frais de l'auteur, et effectuera le tirage. Si l'auteur souhaite des corrections après signature du "bon à tirer", elles seront également à sa charge.

3. Publication de l'oeuvre

3.a. Forme  L'éditeur s'engage à fabriquer l'édition dans la forme convenue (fichier numérique au format PDF et édition " papier ") et à faire figurer sur chaque exemplaire le nom de l'auteur ou son pseudonyme

4. Participation de l'auteur aux recettes

La cession par l'auteur de ses droits comporte, à son profit, une participation aux recettes provenant de la vente et de l'exploitation de l'oeuvre. Elle sera proportionnelle aux recettes de la vente.

4.a. En cas de participation proportionnelle 

    4.a.a Fichier numérique (format PDF)

L'auteur percevra : Des droits d'auteurs d'un montant de 40 % du prix de vente hors taxes
En application d'un taux progressif, ce montant sera de 45 % au-delà de 5000 exemplaires vendus et de 50 % au-delà de 10000 exemplaires vendus.

    4.a.b Edition " papier "

L'auteur percevra

. Pour l'édition primaire en direct par site :
Des droits d'auteurs d'un montant de 25 % du prix de vente hors taxes
En application d'un taux progressif, ce montant sera de 27 % au-delà de 5000 exemplaires vendus et de 30 % au-delà de 10000 exemplaires vendus.

. Pour l'édition primaire en direct par l'auteur :
Des droits d'auteurs d'un montant de 35 % du prix de vente hors taxes
En application d'un taux progressif, ce montant sera de 37 % au-delà de 5000 exemplaires vendus et de 40 % au-delà de 10000 exemplaires vendus.

. Pour l'édition primaire par librairie :
Des droits d'auteurs d'un montant de 10 % du prix de vente hors taxes
En application d'un taux progressif, ce montant sera de 12 % au-delà de 5000 exemplaires vendus et de 15 % au-delà de 10000 exemplaires vendus.

. Pour l'édition primaire par intermédiaire autre que librairie
Des droits d'auteurs d'un montant variable en pourcentage, selon le type d'intermédiaire.
Ce pourcentage fera l'objet d'une négociation séparée entre l'éditeur et l'auteur. Cependant, ce pourcentage ne sera pas inférieur à 10% et supérieur à 35%.

    4.a.c Droits dérivés et annexes

. Pour les droits dérivés et annexes
S'ils sont exploités par l'éditeur, l'auteur percevra des droits d'un montant de 7 % et s'ils sont exploités par un tiers, les recettes de cette exploitation seront partagées à proportion de 50/50 entre l'auteur et l'éditeur.

4.b. Exclusions 

L'auteur ne touchera aucun droits sur :
. Les 2 exemplaires accompagnant les modalités du dépôt légal.
. Les exemplaires destinés à la promotion de l'ouvrage et à sa fabrication (presse, publicité, impression ...).
. Les exemplaires adressés à l'auteur pour son usage personnel.

5. Clauses de résiliation du contrat

5.a.  L'oeuvre sera publiée dans un délai de 2 mois après envoi par l'éditeur, des corrections.
Au-delà de ce délai, le contrat sera résilié sans dédommagement.

5.b.  L'éditeur assurera à l'oeuvre une exposition permanente. A défaut, le contrat sera résilié et l'auteur retrouvera pleinement ses droits, y compris les droits cédés par l'éditeur à des tiers.

5.c. Solde  Si après une année, la vente annuelle est inférieure à 360 exemplaires, l'éditeur pourra les solder à 80% de son prix. La participation proportionnelle prévue à l'article 4.a restant inchangée. L'éditeur adressera à l'auteur un certificat indiquant le nouveau prix et la date de changement de ce prix, après l'en avoir informé.
En aucun cas, l'action de solder un livre ne peut-être utilisé par l'éditeur pour résilier un contrat, y compris les droits cédés à des tiers.

5.d.  En cas de force majeure (incident technique), Si l'éditeur ne peut plus répondre à la demande des lecteurs pour des raisons techniques, il ne pourra en être tenu pour responsable. Toutefois, cet état de fait serait considéré comme un motif valable pour permettre à l'auteur de résilier son contrat.

6. Relevés de compte

L'éditeur est tenu de fournir à l'auteur toutes justifications propres à établir l'exactitude de ses comptes. L'éditeur arrêtera les comptes 4 fois l'an, aux dates du 31 mars, 30 juin, 30 septembre, 31 décembre, et transmettra à l'auteur dans les 15 jours qui suivent, un état mentionnant :
    - le nombre d'exemplaires vendus par l'éditeur
    - le montant des redevances dues à l'auteur.
Les droits seront versés au moment de l'établissement de ce relevé. Les droits dérivés et annexes seront quant à eux versés dans le mois qui suit l'encaissement par l'éditeur.

7. Application du droit de préférence

L'éditeur ne demande pas de préférence à l'auteur pour la publication de ses oeuvres futures.
Toutefois l'auteur s'engage à laisser à l'éditeur l'exploitation de son ouvrage, pendant au moins 3 (trois) années à compter du jour de la signature du contrat par l'éditeur.

8. Litiges

Toutes contestations relatives à l'application des termes du présent contrat seront portées devant le tribunal compétent de Paris, sans préjudice du droit pour la partie lésée de se pourvoir devant une juridiction répressive dans les termes du droit commun.

Fait à Paris, le (date)

En 2 exemplaires, dont 1 remis à l'auteur et 1 remis à l'éditeur.

(signatures auteur et éditeur)

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